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Droits fonciers et propriété de l'arbre et de la terre
outils de diagnostic rapide

Table des matières


par
Karen Schoonmaker Freudenberger

Coordination de l'édition française:
Jean-Marie E. Laurent

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Préface

L'objectif du programme Arbres, forêts et communautés rurales de la FAO, coordonné par l'Unité de foresterie communautaire, est d'appuyer les communautés locales dans leurs efforts pour mieux gérer leurs ressources forestières locales. Les droits sur l'arbre et la terre sont au cœur du sujet. Faute de bien comprendre les systèmes de droits sur la terre et les arbres en vigueur, les projets de foresterie communautaire se soldent fréquemment par des échecs. Le rôle des incitations individuelles n'est pas toujours bien compris, et la distribution des bénéfices du projet est souvent très différente de ce qu'escomptaient les planificateurs et les participants. Il est donc impératif, dans le cadre de toute initiative forestière durable, que les concepteurs comprennent les régimes fonciers en vigueur et les droits sur la terre et les arbres.

En 1989, la FAO a publié la note sur la foresterie communautaire no 5, Evaluation rapide des droits fonciers et propriété de l'arbre et de la terre, de John Bruce, Directeur du Land Tenure Center à l'Université du Wisconsin (Madison, Wisconsin). Il s'agissait là d'une toute nouvelle approche pour les questions foncières en foresterie, et celle-ci constitue la base de ce manuel. Karen Freudenberger, qui travaille également au Land Tenure Center, s'est chargée de transposer pour ce manuel les concepts théoriques du volume précédent en une méthodologie pratique de diagnostic rapide. Cela implique, entre autres, une division des ressources en trois grandes catégories - exploitations agricoles, terres communautaires et réserves - et une étude de l'approche adoptée au niveau des villages et des ménages pour la gestion des ressources forestières au sein de chacune de ces catégories. K. Freudenberger abandonne les techniques d'enquête traditionnelles, préférant poser des questions indirectes, comme «Si un jeune ménage veut construire une maison, où va-t-il prendre les perches?», plutôt que des questions abruptes, comme «Qui est propriétaire de la terre?» ou «Est-ce qu'ici on peut vendre la terre?».

Depuis de nombreuses années K. Freudenberger contribue à l'élaboration des techniques de terrain de diagnostic rapide. Bien que son expérience soit surtout circonscrite aux régions du Sahel, les thèmes qu'elle a étudiés ont un intérêt très général. Le problème de l'identification des conflits, par exemple, est une question cruciale pour l'élaboration d'un projet, mais il faut souvent beaucoup de temps et de doigté pour repérer les conflits au sein d'une communauté. Son expérience dans ce domaine a permis de déboucher sur la mise au point de techniques de diagnostic rapide qui mettent à jour promptement les problèmes clés de la communauté et aident à les comprendre.

S'inscrivant dans la ligne du programme Arbres, forêts et communautés rurales, les méthodes décrites dans ce manuel insistent sur la participation communautaire. Le diagnostic rapide dépend beaucoup des rapports qui se seront créés entre chercheurs et population locale. Que la méthode utilisée s'apparente au diagnostic rural rapide ou au diagnostic rural participatif, la participation active de la communauté au processus de recherches reste cruciale pour obtenir des résultats de qualité.

Ce manuel a été conçu et diffusé en espérant que les différentes expériences pratiques qui résulteront de l'application de ses techniques dans diverses régions du monde permettront de l'enrichir et de le corriger. Nous espérons donc que les lecteurs et utilisateurs nous feront part de leurs observations et suggestions, qui pourront être adressées à l'Unité de la foresterie communautaire, Département des forêts, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie.

Marilyn W. Hoskins
Fonctionnaire forestier principal
Division des politiques et de la planification forestières
Département des forêts

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome © FAO 1995


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Table des matières

Préface

Introduction

Avant-Propos

Chapitre 1: Régimes fonciers, gestion des ressources naturelles et diagnostic rapide

Pourquoi étudier les régimes fonciers?

Qu'est-ce qu'un diagnostic rapide?

Chapitre 2: Préparation d'une étude sur les questions foncières

Définition des objectifs de l'étude

Choix d'un site pour l'étude

Sélection de l'équipe pour l'étude

Examen des sources d'information secondaires

Aspects logistiques

Chapitre 3: Collecte des informations sur le terrain

Collecte des informations sur les caractéristiques physiques du territoire

• Cartographie participative

• Transect

Collecte des informations sur l'utilisation des ressources

• Calendrier

• Matrices

• Technique de quantification

Collecte des informations sur la gestion des ressources

• Diagramme de Venn

• Matrice des conflits

• Entretien semi-structuré

Chapitre 4: Analyse de l'information: comprendre la situation foncière

Analyse de l'information

• Transect des régimes fonciers

• Grille de décision pour la gestion des ressources

Rédaction du rapport

Chapitre 5: Utilisation de l'information provenant de l'étude sur les régimes fonciers

Participation et attentes

Adaptation des activités du projet en fonction de la situation

Planification participative et perte de contrôle

Actions créatrices mais illégales entreprises par les villageois

Danger d'être paralysé par des situations très complexes

Annexes Annexe 1
Sources d'information sur le diagnostic rapide

Annexe 2
Sources d'information sur les régimes fonciers et la gestion des ressources naturelles

Bibliographie

Notes

Liste des figures

Figures

  1. Organisation d'un diagnostic rapide

  2. Carte d'un territoire villageois

  3. Transect

  4. Calendrier de récolte des produits fournis par les arbres

  5. Matrice de classification

  6. Matrice historique

  7. Diagramme de Venn

  8. Matrice des conflits

  9. Transect des régimes fonciers

10. Grille de décision pour la gestion des ressources

11. Schéma analytique de la communauté, des régimes fonciers et des ressources naturelles