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La foresterie communautaire
Evaluation rapide des droits fonciers et propriété de l'arbre et de la terre

Sommaire


John W. Bruce
Land Tenure Center
University of Wisconsin
Madison, Etats-Unis


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Préface

Le programme FAO/ASDI (Agence Suédoise pour le Développement international) intitulé “Arbres, forêts, et communautés rurales”, est coordonné à la FAO par l'Unité de foresterie communautaire. Il est axé sur la consolidation d'approches, de méthodes et d'outils susceptibles d'aider les services forestiers, les responsables et les animateurs ruraux à soutenir—et à rendre plus efficace—le rôle des populations rurales dans l'aménagement et la gestion des ressources forestières locales dont ils tirent des bénéfices. En choisissant les sujets qu'il conviendrait d'examiner dans cette perspective, on a estimé qu'il fallait réserver aux régimes fonciers une place centrale.

Faute d'une compréhension plus claire des droits se rapportant à la terre et aux arbres tels qu'ils sont appliqués, les projets de foresterie communautaire se soldent souvent par un échec. Il y a en effet souvent malentendu sur la valeur des incitations individuelles, et les bénéfices des projets se ventilent parfois bien différemment de ce qu'on escomptait. Or pour les concepteurs d'initiatives forestières le système foncier existant, en ce qui concerne tant la terre que les arbres, doit être une donnée fondamentale, que l'on ne pourra guère compter modifier.

L'évaluation rapide permet-elle de comprendre les systèmes fonciers? Non point de façon approfondie, mais du moins suffisamment pour justifier le travail qu'elle représente? Là comme ailleurs, l'enquête doit avoir la structure et la rigueur voulues pour échapper à une subjectivité grossière et porter sur le sujet un regard sans oeillères.

Nous avons demandé à M. John Bruce, Directeur du Land Tenure Center à l'Université du Wisconsin (Madison, Wisconsin) d'élaborer un schéma de principe permettant d'analyser et de concevoir plus efficacement les activités de foresterie communautaire. Sa mission était par nature difficile, car dès qu'il s'agit de droits et de régimes fonciers, on doit dépasser le champ du concret directement observable pour pénétrer dans le monde des valeurs et des normes sociales. Le schéma retenu ici consiste en premier lieu à prendre en compte les questions foncières selon trois grandes catégories (l'exploitation agricole, les terres communautaires et la réserve), puis à examiner, du point de vue du ménage, les possibilités de plantation et d'utilisation des arbres dans chacun de ces trois espaces fonciers. Si l'évaluation rapide fixe des limites évidentes à la profondeur de l'analyse, il devrait néanmoins être possible, en appliquant les procédures exposées-après, d'atténuer sensiblement les difficultés de conception liées au régime foncier auxquelles les projets se heurtent souvent. Par ailleurs, si certaines questions ne peuvent valablement être élucidées par une évaluation volontairement rapide, l'itinéraire restera jalonné pour être exploré en détail par la suite.

Le Département des forêts, le Département des politiques économiques et sociales, ainsi qu'un groupe consultatif d'experts ont étudié le document soumis par M. Bruce, et ont estimé qu'il était de la plus haute qualité. Il se fonde sur une approche novatrice. C'est pourquoi, dans un premier temps, le texte original a été publié sous forme provisoire pour que l'on puisse mettre à l'épreuve la méthodologie suggérée dans des milieux géographiques divers afin de l'adapter, le cas échéant, pour son application dans certaines conditions spécifiques. Les réactions très positives de nombreux lecteurs nous ont incité à publier ce document sous forme définitive.

Nous esperons que ceux qui mettent en pratique la démarche proposée puissent l'adapter à leur contexte de travail particulier, nous fassent part de leurs observations, qui pourront être adressées à:

M.W. Hoskins
Fonctionnaire forestier principal
(Foresterie communautaire)
Service de la planification et des institutions
Département des forêts, FAO
Viale delle Terme di Caracalla 00100 Rome, Italie

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome © FAO 1991


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Sommaire

Préface

1.   Introduction: arbres et régimes fonciers

2.   Projets forestiers: problèmes et ouvertures découlant de la tenure

3.   Préparation d'une évaluation rapide

4.   Procédures de terrain

5.   Les régimes fonciers sur l'exploitation

6.   Les droits fonciers sur les terres communautaires

7.   Les droits fonciers et la réserve forestière

8.   Conclusion: ouvertures et stratégies foncières

Bibliographie